Puma / Buggyra
Entscheid in den Widerspruchsverfahren Nr. 11241 in Sachen PUMA Aktiengesellschaft Widersprechende Rudolf Dassler Sport Würzburger Strasse 13 DE-91074 Herzogenaurach vertreten durch E. Blum & Co. AG, Vorderberg 11, 8044 Zürich Internationale Registrierung Nr. 582 886 gegen SHCE spol. s r.o. Kvetinková 2714/14a CZ-130 00 Praha 3 Internationale Registrierung Nr. 1 032 817 Gestützt auf Art. 31 ff. i. V. m. Art. 3 des Bundesgesetzes über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben (MSchG, SR 232.11), Art. 20 ff. der Markenschutzverordnung (MSchV, SR 232.111), Art. 1 ff. der Gebührenordnung des Eidgenössischen Instituts für Geistiges Eigentum (IGE-GebO, SR 232.148) sowie auf Art. 1 ff. des Bundesgesetzes über das Verwaltungsverfahren (VwVG, SR 172.021) hat das Eidgenössische Institut für Geistiges Eigentum (nachfolgend: Institut)2 in Erwägung gezogen: I. SACHVERHALT UND VERFAHRENSABLAUF 1. Die internationale Registrierung Nr. 1 032 817 BUGGYRA (fig.) wurde am 15. April 2010 in der Gazette 12/2010 veröffentlicht. Die Schutzausdehnung auf die Schweiz wird für die folgenden Waren beantragt: 12 Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à savoir bateaux et avions, pièces détachées et de rechange pour tous ces véhicules, notamment à moteurs, moteurs pour véhicules terrestres, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; freins; équipements de véhicules, à savoir de véhicules à moteur, équipements de bateaux, avions, et autres véhicules de locomotion par air ou par eau, non compris dans d'autres classes, véhicules automobiles, pièces détachées de véhicules automobiles, équipements de véhicules automobiles, sièges de sécurité pour enfants, bicyclettes motocycles et leurs pièces détachées et équipements, à savoir pompes à air, coffres de transport pour véhicules, galeries de toits pour automobiles, systèmes antivol pour véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau. 25 Vêtement, chaussures, casquettes et autres couvre-chefs, vêtements en matières textiles et en fourrure, non compris dans d'autres classes, fourrures et vêtements en fourrure, vêtements de mode pour hommes, femmes et enfants, vêtements de ville, de promenade et de sport, chaussures de ville, de promenade et de sport, bandeaux pour la tête, gants. 28 Jouets, jeux, à savoir de société, jouets et jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (moniteur), équipements de sport pour toutes sortes de sports, équipements de gymnases et de salles de musculation, dispositifs et équipements de musculation, matériel et équipements de ski et pour snowboard, y compris fixations de skis et de snowboards, patins, patins à roulettes, équipement de patinage, équipements de hockey sur glace, de hockey sur gazon, balles et ballons, raquettes de tennis, de squash et de sports semblables, crosses de hockey et battes pour d'autres sports, tables pour le tennis de table, équipements pour les sports nautiques, à savoir palmes, balles pour jouer dans l'eau, ainsi qu'autres équipements de sport pour les sports nautiques, non compris dans d'autres classes, équipements d'alpinisme, filets de tennis, de volley-ball et de sports semblable. 32 Bières, eaux minérales, eaux de table, eaux de table gazeuses, limonade, boissons non alcoolisées, boissons de fruits, nectars et jus de fruits, sirops et semi-produits pour la préparation de bière ou de boissons sans alcool. 2. Am 2. August 2010 erhob die Widersprechende gegen die Schutzausdehnung dieser Marke auf die Schweiz Widerspruch. 3. Die Widersprechende stützt sich auf die internationale Registrierung Nr. 582 886 PUMA (fig.) welche u.a. für die folgenden Waren Schutz in der Schweiz geniesst: 12 Bateaux, y compris bateaux à moteur et bateaux de sport; bicyclettes, y compris bicyclettes de course et de piste et bicyclettes de sport; accessoires de bicyclettes, à savoir filets, porte-bagages, sonnettes, pompes à air, nécessaires pour réparer les pneus, verrous anti-vol et de sûreté pour bicyclettes; remonte-pentes; charrettes de golf; voitures et chariots d'enfants; chaises roulantes pour malades 25 Vêtements, chaussures, chapellerie; parties et composants de chaussures, semelles, fausses semelles et semelles de redressement, talons, tiges de bottes, antidérapants pour chaussures, crampons et spikes; triplures, poches confectionnées de vêtements; ar-3 ticles de corseterie; bottes, chaussons et mules, pantoufles; articles finis de chaussures, chaussures de ville, de sport, de loisirs, d'entraînement, de jogging, de gymnastique, de bain et physiologiques (comprises dans cette classe), chaussures de tennis; jambières et guêtres, jambières et guêtres en cuir, leggings, bandes molletières, guêtres pour les souliers; tenues d'entraînement, culottes et tricots de gymnastique, culottes et tricots de football, chemises et shorts de tennis, vêtements et tenues de bain et de plage, caleçons et slips de bain et maillots de bain, y compris maillots deux-pièces, vêtements et tenues de sport et de loisirs (y compris les vêtements et tenues tricotés et jerseys), aussi pour des buts d'entraînement physique, de jogging ou de courses d'endurance et de gymnastique, culottes et pantalons de sport, tricots, pulls, tee-shirts, sweat-shirts, vêtements et tenues de tennis et de ski; survêtements et tenues de loisirs, survêtements et tenues tout temps, bas (bonneterie), chaussettes de football, gants, y compris les gants en cuir, aussi en imitation du cuir ou en cuir synthétique, bonnets et casquettes, bandeaux de coiffure et pour le front, bandeaux absorbant la sueur, écharpes, fichus, foulards, cache-nez, cravates; ceintures, anoraks et parkas, cabans et imperméables, manteaux, blouses, vestes et vestons, jupes, culottes et pantalons, y compris les pantalons en jean, pull-overs et ensembles coordonnés combinés de plusieurs pièces de vêtements et de sous-vêtements; gants pour le ski de fond ou de randonnée et pour rouler à bicyclette. 28 Jeux, jouets, y compris chaussures miniatures et balles miniatures (en tant que jouets), ballons; articles de gymnastique et de sport (compris dans cette classe); appareils et engins d'entraînement physique, de gymnastique et de sport; équipements de ski, de tennis et de pêche; skis, fixations de skis, bâtons de skis; arêtes de skis, peaux pour skis; balles et ballons de jeux, y compris les balles et ballons de sport et de jeux; haltères, boules, disques, javelots à lancer; raquettes de tennis et leurs parties et éléments, notamment poignées et manettes, cordes, bandes et rubans pour poignées et manettes et bandes à plomb pour les raquettes de tennis, raquettes de ping-pong ou tennis de table, de badminton et de squash, battes de cricket et clubs et crosses de golf et de hockey; balles de tennis et volants; patins à roulettes et patins, tables pour le tennis de table; massues de gymnastique, cerceaux de sport, filets pour le sport, filets de buts et filets pour balles; gants de sport, notamment gants pour gardiens de buts; poupées, vêtements de poupées, chaussures de poupées, casquettes et bonnets pour poupées, ceintures de poupées, tabliers pour poupées; genouillères, protège-coudes, protège-chevilles et jambières pour le sport; chaises de juges-arbitres pour les événements de tennis; décorations pour arbres de Noël; sacs pour équipement et appareils de sport, qui sont adaptés aux objets devant y être contenus, sacs de golf, sacs et étuis servant à contenir des raquettes de tennis, de ping-pong et de badminton, ainsi que de squash, des battes de cricket et des crosses pour le hockey; chaussures pour combinés de patinage à roulettes, aussi avec semelles renforcées. 32 Bières, y compris les bières non alcooliques, également ale et porter; eaux naturelles minérales, eaux vives ou de source, eaux de table et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons isotoniques non alcooliques; poudres pour boissons et comprimés servant à la préparation de boissons gazéifiées. 4. Am 16. August 2010 erliess das Institut gegen die angefochtene internationale Registrierung eine provisorische vollumfängliche Schutzverweigerung und setzte der Widerspruchsgegnerin eine Frist bis zum 16. November 2011 um in der Schweiz einen Vertreter zu bestellen. Innerhalb dieser Frist hat die Widerspruchsgegnerin keinen Vertreter in der Schweiz bestellt. 5. Mit Verfügung vom 1. Dezember 2010 wurde das Instruktionsverfahren geschlossen.4 II. SACHENTSCHEIDVORAUSSETZUNGEN Gemäss Art. 31 Abs. 1 i. V. m. Art. 3 Abs. 1 MSchG kann nur der Inhaber einer älteren Marke gegen die Eintragung einer Marke Widerspruch erheben. Der Widerspruch ist innerhalb von drei Monaten nach der Veröffentlichung der Eintragung beim Institut schriftlich mit Begründung einzureichen. Innerhalb dieser Frist ist auch die Widerspruchsgebühr zu bezahlen (Art. 31 Abs. 2 MSchG). Die widersprechende internationale Registrierung Nr. 582 886 PUMA (fig.) wurde am 22. Juli 1991 registriert, die nachträgliche Schutzausdehnung auf die Schweiz wurde am 6. Juni 1994 veranlasst. Die angefochtene internationale Registrierung 1 032 817 BUGGYRA (fig.) wurde am 5. Oktober 2009 registriert. Die Widersprechende ist daher Inhaberin der älteren Marke und gemäss Art. 31 Abs. 1 MSchG zum Widerspruch legitimiert. Die Widersprüche wurden innert der vorgeschriebenen Frist und unter Einhaltung der notwendigen Formvorschriften (Art. 20 MSchV) eingereicht. Die Widerspruchsgebühren wurden rechtzeitig bezahlt. Auf die Widersprü- che ist folglich einzutreten. III. MATERIELLE BEURTEILUNG A. Widerspruchsgründe Gemäss Art. 3 Abs. 1 lit. c MSchG sind vom Markenschutz jene Zeichen ausgeschlossen, die einer älteren Marke ähnlich und für gleiche oder gleichartige Waren oder Dienstleistungen bestimmt sind, so dass sich daraus eine Verwechslungsgefahr ergibt. B. Vergleich der Waren und Dienstleistungen 1. Waren und/oder Dienstleistungen sind dann gleichartig, wenn die in Betracht zu ziehenden Verbraucherkreise und insbesondere die Letztabnehmer auf den Gedanken kommen können, die unter der Verwendung ähnlicher Marken angepriesenen Waren und/oder Dienstleistungen würden angesichts ihrer üblichen Herstellungs- oder Vertriebsstätten aus ein und demselben Unternehmen stammen oder doch wenigstens unter der Kontrolle des gemeinsamen Markeninhabers von verbundenen Unternehmen hergestellt. In der Markenpraxis haben sich gewisse Indizien herausgebildet, die erfahrungsgemäss als Argument für oder gegen die Gleichartigkeit gelten können (Richtlinien des Instituts in Markensachen vom 01.01.2011 unter ww.ige.ch, nachfolgend „Richtlinien“, Teil 5, Ziff. 7.1). 2. Véhicules, appareils de locomotion par terre ou par eau, à savoir bateaux sind identisch zu den Bateaux der Widersprechenden. Die pièces détachées et de rechange pour tous ces véhicules, notamment à moteurs, équipements de véhicules, à savoir de véhicules à moteur, équipements de bateaux, autres véhicules de locomotion par eau, non compris dans d’autres classes, systèmes antivol pour véhicules de locomotion par eau sind hochgradig gleichartig zu den Bateaux der Widersprechenden, da (Ersatz)Teile von Waren zu diesen naheliegenderweise ähnlich sind. Die moteurs pour véhicules terrestres, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; freins; véhicules automobiles, pièces détachées de véhicules automobiles, équipements de véhicules automobiles, sièges de sécu-5 rité pour enfants, coffres de transport pour véhicules, galeries de toits pour automobiles, systèmes antivol pour véhicules de locomotion par terre der Widerspruchsgegnerin sind Teile von Autos und mithin zu den voitures (à enfants) der Widersprechenden gleichartig. Die bicyclettes motocycles et leurs pièces détachées et équipements, à savoir pompes à air schliesslich sind zu den bicyclettes, bzw. den accessoires de bicyclettes, à savoir pompes à air, gleich bzw. hochgradig gleichartig. 3. Die Widerspruchsgegnerin beansprucht zudem Apparate zur Beförderung in der Luft und (Bestand)Teile davon: Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, à savoir avions, pièces détachées et de rechange pour tous ces véhicules, notamment à moteurs, avions, et autres véhicules de locomotion par air, non compris dans d'autres classes, systèmes antivol pour véhicules de locomotion par air. Auf der freien Internet-Enzyklopädie „Wikipedia“ findet sich eine Liste von Flugzeugherstellern (http://de.wikipedia.org/wiki/Liste_von_Flugzeugherstellern, besucht am 24. August 2011). Dabei fällt auf, dass diese nicht in den Bereich der Produktion von Land- bzw. Wasserfahrzeugen diversifizieren. Zu unterschiedlich sind Produktions-Know how und Distributionskanäle, Synergien sind keine auszumachen. Schliesslich sind auch die Abnehmerkreise verschieden. Um ein Flugzeug fliegen zu können, bedarf es immer einer speziellen, aufwändigen Ausbildung wohingegen für bestimmte Land- und Wasserfahrzeuge nicht einmal ein Führerausweis erforderlich ist. Diese Waren sind daher nicht gleichartig. Des Weiteren beansprucht die Widerspruchsgegnerin in Klasse 25 Vêtement, chaussures, casquettes et autres couvre-chefs, vêtements en matières textiles et en fourrure, non compris dans d'autres classes, fourrures et vêtements en fourrure, vêtements de mode pour hommes, femmes et enfants, vêtements de ville, de promenade et de sport, chaussures de ville, de promenade et de sport, bandeaux pour la tête, gants. Die Widerspruchsmarke geniesst in Klasse 25 Schutz für Vêtements, bottes, souliers et pantoufles. Bezüglich Vêtements besteht selbstredend Warengleichheit. Bezüglich der übrigen Vergleichswaren kann festgestellt werden, dass die Gleichartigkeit aller Waren innerhalb der Klasse 25 von der Rechtsprechung mehrfach festgestellt wurde (vgl. statt vieler Rekurskommission für geistiges Eigentum [RKGE] in sic! 2001, 649 f. – Woodstone / Moonstone, mit weiteren Verweisen auf die Rechtsprechung; Urteil des Bundesverwaltungsgerichts B- 3118/2007 vom 1. November 2007 E. 7 Swing, unter http://www.bundesverwaltungsgericht.ch). Es besteht vorliegend kein Grund von dieser Rechtsauffassung abzuweichen, besteht doch zwischen allen Waren der Klasse 25 ein naher Sachzusammenhang dergestalt, dass sie letztlich als einander ergänzende Produkte dem gleichen Verwendungszweck – nämlich der Bekleidung – dienen und dass sie von den selben Abnehmerkreisen vornehmlich über die gleichen Vertriebskanäle und Fachgeschäfte nachgefragt werden. Damit besteht zwischen diesen Vergleichswaren trotz gegebenenfalls unterschiedlicher Herstellungstechnologie und mangelnder Substituierbarkeit der Produkte ein funktioneller Zusammenhang, der ihre Gleichartigkeit indiziert. In Klasse 28 ist die Widerspruchsmarke für Jeux, jouets; appareils pour exercices physiques, appareils de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes), y compris balles de sport eingetragen. Die Widerspruchsgegnerin beantragt in Klasse 28 den Schutz in der Schweiz für Jouets, jeux, à savoir de société, jouets et jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (moniteur) diese Waren sind mit den Jeux, jouets der Widersprechenden identisch. Des Weiteren beansprucht die Widerspruchsgegnerin équipements de sport pour toutes sortes de sports, équipements de gymnases et de salles de musculation, dispositifs et équipements de musculation. Diese Waren sind unter die Oberbegriffe appareils pour exercices physiques, appareils de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes), y compris balles de sport subsumierbar. Die Waren matériel et équipements de ski et pour snowboard, y compris fixations de skis et de snowboards, patins, patins à roulettes, équipement de patinage, équipements de hockey sur glace, de hockey sur gazon, balles et ballons, raquettes de 6 tennis, de squash et de sports semblables, crosses de hockey et battes pour d'autres sports, tables pour le tennis de table, équipements pour les sports nautiques, à savoir palmes, balles pour jouer dans l'eau, ainsi qu'autres équipements de sport pour les sports nautiques, non compris dans d'autres classes, équipements d'alpinisme, filets de tennis, de volley-ball et de sports semblable sind zwar keine Apparate (appareils), sondern (Sport)-Geräte, die Diversifizierung in diesem Bereich ist aber gross und besonders grössere Hersteller decken mit ihrer Produktpalette vielfach des Ganze Sportsortiment ab, Gleichartigleit zu den Waren der Widersprechenden ist damit ohne Weiteres gegeben. In Klasse 32 beansprucht die angefochtene internationale Registrierung Waren, die in identischer oder beinahe identischer Formulierung ebenfalls von der Widersprechenden beansprucht werden (in Klammer). Bières (Bières), boissons de fruits (boissons de fruits), eaux de table (eaux de table), eaux de table gazeuses (eaux de table ) boissons non alcoolisées (boissons non alcooliques), eaux minérales (eaux naturelles minérales), sirops et semi-produits pour la préparation de bière ou de boissons sans alcool (sirops et autres préparations pour faire des boissons), limonade, nectars et jus de fruits (boissons de fruits et jus de fruits). 4. Zusammenfassend wird Warengleichheit bzw. -gleichartigkeit zwischen sämtlichen Vergleichswaren der Klassen 25, 28 und 32 festgestellt. In Klasse 12 besteht zwischen folgenden Waren der Widerspruchsgegnerin und der Widersprechenden Gleichheit bzw. Gleichartigkeit: Véhicules, appareils de locomotion par terre ou par eau, à savoir bateaux, pièces détachées et de rechange pour tous ces véhicules, notamment à moteurs, équipements de véhicules, à savoir de véhicules à moteur, équipements de bateaux, autres véhicules de locomotion par eau, non compris dans d’autres classes, systèmes antivol pour véhicules de locomotion par terre ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; freins; véhicules automobiles, pièces détachées de véhicules automobiles, équipements de véhicules automobiles, sièges de sécurité pour enfants, coffres de transport pour véhicules, galeries de toits pour automobiles, bicyclettes motocycles et leurs pièces détachées et équipements, à savoir pompes à air. Bezüglich dieser Waren werden nachfolgend die Zeichen verglichen. 5. Die Waren Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, à savoir avions, pièces détachées et de rechange pour tous ces véhicules, notamment à moteurs, avions, et autres véhicules de locomotion par air, non compris dans d'autres classes, systèmes antivol pour véhicules de locomotion par air hingegen sind zu den Produkten der Widersprechenden nicht gleichartig, womit eine Verwechslungsgefahr ausgeschlossen ist (vgl. Art. 3 Abs. 1 lit. c MSchG; Richtlinien, Ziff. 7.5). Der Widerspruch wird folglich in Bezug auf diese Waren abgewiesen. C. Vergleich der Zeichen 1. Nach bundesgerichtlicher Praxis ist die Frage, ob sich zwei Marken genügend unterscheiden, aufgrund des Gesamteindrucks zu beurteilen, den sie beim an den fraglichen Waren interessierten Publikum hinterlassen. Dieses wird die Zeichen meist nicht gleichzeitig wahrnehmen. Vielmehr ist davon auszugehen, dass dem direkt wahrgenommenen einen Zeichen bloss das mehr oder weniger verschwommene Erinnerungsbild des früher wahrgenommenen anderen Zeichens gegenübersteht. Beim Vergleich der Marken ist deshalb auf diejenigen Merkmale abzustellen, welche geeignet sind, auch in einem durchschnittlich unvollkommenen Gedächtnis haften zu bleiben (Richtlinien, Teil 5, Ziffer 7.3). 2. Stehen sich zwei Bildmarken gegenüber, sind die grafischen Gestaltungen und Sinngehalte der Marken auf ihre Verwechselbarkeit zu prüfen. Die grösste Schwierigkeit liegt da-7 rin, die unzulässige Ähnlichkeit von der blossen Übereinstimmung im Bildmotiv abzugrenzen. Eine Übereinstimmung im abstrakten Bildmotiv ist zulässig, sofern sich die angefochtene Marke als eigenständige Gestaltung des gleichen Motivs und nicht bloss als Variation oder Bearbeitung der Widerspruchsmarke präsentiert. Doch auch hier sind der Gesamteindruck und die diesen prägenden Bestandteile von Bedeutung (Richtlinien, Teil 5, Ziffer 7.3.2). 3. Die Frage, ob bei aus Wort- und Bildelementen kombinierten Marken der Wort- oder der Bildbestandteil dominierend oder ausschlaggebend ist, muss von Fall zu Fall entschieden werden. Auch bei kombinierten Wort-/Bildmarken ist für die Beurteilung letztlich der Gesamteindruck ausschlaggebend. Schematische Regeln sind abzulehnen, und weder dem Wort- noch dem Bildelement kommt vermutungsweise ein Vorrang zu. Ausschlaggebend ist vielmehr immer die Kennzeichnungskraft der einzelnen Elemente. Besteht der Bildbestandteil allerdings bloss aus untergeordnetem, figurativem Beiwerk, so kann er vernachlässigt werden (Richtlinien, Teil 5, Ziffer 7.3.3). 4. Die Widerspruchsmarke ist eine kombinierte Wort- Bildmarke. Der Wortbestandteil „PUMA“ ist in schwarzen fetten Grossbuchstaben gehalten. Eine stilisierter Puma ist so dargestellt, als würde er von rechts über den Schriftzug springen. Die Hinterläufe sind dementsprechend ausgestreckt und die Vorderläufe angezogen. Der Schwanz steht senkrecht zum Oberkörper. Die angefochtene Marke kombiniert das Wortelement „Buggyra“ mit der Darstellung einer Raubkatze, welche der der Widerspruchsmarke sehr ähnlich ist. Diese ist ebenfalls ganz in schwarz ohne Schattierungen über dem Schriftzug in Sprungstellung abgebildet. Die Unterschiede in der Darstellung sind minimal. So ist etwa der Schwanz nicht aufgerichtet, die Tatzen sind markanter gestaltet und die Schnauze ist ein wenig ge- öffnet. Zudem „springt“ die Raubkatze von links nach rechts. 5. Da der durchschnittliche Markenadressat unwillkürlich auch gedanklich verarbeitet, was er hört und liest, kann für den Gesamteindruck einer Wortmarke auch ihr Sinngehalt entscheidend sein. In Betracht fallen neben der eigentlichen Wortbedeutung auch Gedankenverbindungen, die das Zeichen unweigerlich hervorruft. Markante Sinngehalte, die sich beim Hören und beim Lesen dem Bewusstsein sogleich aufdrängen, dominieren regelmässig auch das Erinnerungsbild. 6. Allen Vergleichszeichen gemein ist das Motiv des Pumas: „in Nord- u. Südamerika heimisches Raubtier mit langem Schwanz, kleinem Kopf u. dichtem braunem bis [silber]grauem Fell.“ (Duden – Deutsches Universalwörterbuch. Das umfassende Bedeutungswörterbuch der deutschen Gegenwartssprache. 6., überarbeitete Auflage.). Das Wort „Puma“ akzentuiert bei der Widerspruchsmarke das Bildmotiv. Der Wortbestandteil der angefochtenen Marke, „Buggyra“, hat in keiner Landessprache eine Bedeutung und kann somit auch nicht vom gemeinsamen Motiv der springenden Raubkatze ablenken. 7. Zusammenfassend kann festgestellt werden, dass die Vergleichszeichen auf der bildlichen Ebene die genannten Gemeinsamkeiten aufweisen. Auch auf der begrifflichen Ebene bewirkt die Darstellung des Pumas in den Vergleichszeichen Gemeinsamkeiten. Nachfolgend ist demnach zu prüfen, ob diese Übereinstimmungen eine Verwechslungsgefahr zwischen den sich gegenüberstehenden Zeichen zu bewirken vermögen. D. Verwechslungsgefahr 1. Nach bundesgerichtlicher Praxis ist die Frage, ob sich zwei Marken genügend unterscheiden, aufgrund des Gesamteindrucks zu beurteilen, den sie beim an den fraglichen Waren 8 interessierten Publikum hinterlassen. Dieses wird die Zeichen meist nicht gleichzeitig wahrnehmen. Vielmehr ist davon auszugehen, dass dem direkt wahrgenommenen einen Zeichen bloss das mehr oder weniger verschwommene Erinnerungsbild des früher wahrgenommenen anderen Zeichens gegenübersteht. Beim Vergleich der Marken ist deshalb auf diejenigen Merkmale abzustellen, die geeignet sind, auch in einem durchschnittlich unvollkommenen Gedächtnis haften zu bleiben. Das Hinzufügen zusätzlicher Bestandteile zum kennzeichnenden Hauptelement einer bestehenden Marke ist immer dann ungenü- gend, wenn die neuen Elemente nicht geeignet sind, den Gesamteindruck des neu geschaffenen Zeichens wesentlich zu bestimmen, wenn somit die Marken in ihrem wesentlichen Bestandteil übereinstimmen. Daran ändert auch nichts, wenn die Marke durch ein eigenes Kennzeichen ergänzt wird. Dieses Vorgehen führt zu Fehlzurechnungen und somit zu einer Verwechslungsgefahr im weiteren Sinne. Zur Schaffung einer neuen Marke darf nicht einfach eine ältere Marke unverändert übernommen und mit dem eigenen Kennzeichen ergänzt werden (Richtlinien, Teil 5, Ziffer 7.3). 2. Die Frage, ob bei aus Wort- und Bildelementen kombinierten Marken der Wort- oder der Bildbestandteil dominierend oder ausschlaggebend ist, muss von Fall zu Fall entschieden werden. Auch bei kombinierten Wort-/Bildmarken ist für die Beurteilung letztlich der Gesamteindruck ausschlaggebend. Schematische Regeln sind abzulehnen, und weder dem Wort- noch dem Bildelement kommt vermutungsweise ein Vorrang zu. Ausschlaggebend ist vielmehr immer die Kennzeichnungskraft der einzelnen Elemente. Besteht der Bildbestandteil allerdings bloss aus untergeordnetem, figurativem Beiwerk, so kann er vernachlässigt werden (Richtlinien, Teil 5, Ziffer 7.3.3). 3. Stehen sich zwei Bildmarken, respektive wie in casu zwei Marken mit einem Bildelement gegenüber, sind die grafischen Gestaltungen und Sinngehalte der Marken auf ihre Verwechselbarkeit zu prüfen. Die grösste Schwierigkeit liegt darin, die unzulässige Ähnlichkeit von der blossen Übereinstimmung im Bildmotiv abzugrenzen. Eine Übereinstimmung im abstrakten Bildmotiv ist zulässig, sofern sich die angefochtene Marke als eigenständige Gestaltung des gleichen Motivs und nicht bloss als Variation oder Bearbeitung der Widerspruchsmarke präsentiert. Doch auch hier sind der Gesamteindruck und die diesen prägenden Bestandteile von Bedeutung (Richtlinien, Teil 5, Ziff. 7.3.2). 4. Der Schutzumfang einer Marke definiert sich nach ihrer Kennzeichnungskraft. Für schwache Marken ist der geschützte Ähnlichkeitsbereich kleiner als für starke. Bei schwachen Marken genügen daher schon bescheidenere Abweichungen, um eine hinreichende Unterscheidbarkeit zu schaffen. Bei der Beurteilung der Verwechslungsgefahr ist damit vorgängig der Schutzumfang der Widerspruchsmarke zu klären (Richtlinien, Teil 5, Ziff. 7.7 mit weiteren Hinweisen). 5. Der Abbildung eines hochspringenden stilisierten Pumas kommt im Zusammenhang mit den streitgegenständlichen Waren keine Bedeutung zu. Die Widerspruchsmarke verfügt originär über eine durchschnittliche Kennzeichnungskraft. Die angefochtene Marke übernimmt nicht nur das Motiv des springenden Pumas, sondern stellt dieses auch sehr ähnlich dar. Zwar ist die Sprungrichtung der beiden Pumas entgegengesetzt und es lassen sich bei genauer Betrachtung die genannten Unterschiede feststellen. Doch diese Abweichungen sind viel zu subtil, um damit die angefochtene Marke rechtsgenügend von der Widerspruchsmarke abzugrenzen. Bei der Beurteilung der Verwechslungsgefahr ist auf den Gesamteindruck beider Zeichen abzustellen und nicht auf Nuancen in der Darstellung. Ausschlaggebend ist die sehr ähnliche Ausgestaltung des Motivs der springenden Raubkatze in den Vergleichsmarken. Hinzu kommt, dass die Bekanntheit der Widerspruchsmarke jedenfalls für die Waren der Klasse 25 institutsnotorisch ist. Somit ist im Resultat zumindest eine mittelbare Verwechslungsgefahr zwischen den Vergleichszeichen festzustellen und der Widerspruch Nr. 11241 teilweise, nämlich im Rahmen der festgestellten Warengleichheit bzw. -gleichartigkeit gutzuheissen. 9 IV. KOSTENVERTEILUNG 1. Die Widerspruchsgebühr verbleibt dem Institut (Art. 31 MSchG i. V. m. Art. 1 ff IGE-GebO und Anhang zu Art. 2 Abs. 1 IGE-GebO). 2. Mit dem Entscheid über den Widerspruch hat das Institut zu bestimmen, ob und in welchem Masse die Kosten der obsiegenden von der unterliegenden Partei zu ersetzen sind (Art. 34 MSchG). Die Verfahrenskosten werden im Widerspruchsverfahren in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Auch wird der obsiegenden Partei in der Regel pro Schriftenwechsel eine Parteientschädigung von CHF 1'000.00 zugesprochen. 3. Die zu einem Grossteil obsiegende Widersprechende ist mit CHF 1'000.00 für ihre Widerspruchsschrift zu entschädigen. Zudem hat die Widerspruchsgegnerin der Widersprechenden die Widerspruchsgebühren zu erstatten.10 Aus diesen Gründen wird verfügt: 1. Die Widerspruchsgegnerin wird vom Verfahren ausgeschlossen. 2. Der Widerspruch Nr. 11241 wird teilweise gutgeheissen. 3. Der internationalen Registrierung Nr. 1 032 817 BUGGYRA (fig.) wird der Schutz in der Schweiz teilweise, nämlich für die nachfolgenden Waren der Klassen 12, 25, 28 und 32. verweigert: 12 Véhicules, appareils de locomotion par terre ou par eau, à savoir bateaux, pièces détachées et de rechange pour tous ces véhicules, notamment à moteurs, équipements de vé- hicules, à savoir de véhicules à moteur, équipements de bateaux, autres véhicules de locomotion par eau, non compris dans d’autres classes, systèmes antivol pour véhicules de locomotion par terre ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; freins; véhicules automobiles, pièces détachées de véhicules automobiles, équipements de véhicules automobiles, sièges de sécurité pour enfants, coffres de transport pour véhicules, galeries de toits pour automobiles, bicyclettes motocycles et leurs pièces détachées et équipements, à savoir pompes à air. 25 Vêtement, chaussures, casquettes et autres couvre-chefs, vêtements en matières textiles et en fourrure, non compris dans d'autres classes, fourrures et vêtements en fourrure, vêtements de mode pour hommes, femmes et enfants, vêtements de ville, de promenade et de sport, chaussures de ville, de promenade et de sport, bandeaux pour la tête, gants. 28 Jouets, jeux, à savoir de société, jouets et jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (moniteur), équipements de sport pour toutes sortes de sports, équipements de gymnases et de salles de musculation, dispositifs et équipements de musculation, matériel et équipements de ski et pour snowboard, y compris fixations de skis et de snowboards, patins, patins à roulettes, équipement de patinage, équipements de hockey sur glace, de hockey sur gazon, balles et ballons, raquettes de tennis, de squash et de sports semblables, crosses de hockey et battes pour d'autres sports, tables pour le tennis de table, équipements pour les sports nautiques, à savoir palmes, balles pour jouer dans l'eau, ainsi qu'autres équipements de sport pour les sports nautiques, non compris dans d'autres classes, équipements d'alpinisme, filets de tennis, de volley-ball et de sports semblable. 11 32 Bières, eaux minérales, eaux de table, eaux de table gazeuses, limonade, boissons non alcoolisées, boissons de fruits, nectars et jus de fruits, sirops et semi-produits pour la préparation de bière ou de boissons sans alcool. 4. Das Institut erlässt eine « déclaration d’octroi partiel de la protection selon la règle 18ter2)ii) » bezüglich folgender Waren: 12 Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, à savoir avions, pièces détachées et de rechange pour tous ces véhicules, notamment à moteurs, avions et autres véhicules de locomotion par air, non compris dans d'autres classes, systèmes antivol pour véhicules de locomotion par air. 5. Die Widerspruchsgebühr von CHF 800.00 verbleibt dem Institut. 6. Die Widerspruchsgegnerin hat der Widersprechenden eine Parteientschädigung von CHF 1'800.00 (inkl. Widerspruchsgebühr) zu bezahlen. 7. Dieser Entscheid wird der Widersprechenden schriftlich, der Widerspruchsgegnerin durch Publikation im Bundesblatt eröffnet. Bern, 26. August 2011 Markenabteilung Simon Däpp Widerspruchssektion Rechtsmittelbelehrung: Gegen diesen Entscheid kann innert 30 Tagen nach seiner Eröffnung beim Bundesverwaltungsgericht, 3000 Bern 14, schriftlich Beschwerde geführt werden. Die Beschwerde ist mit Kopie des vorliegenden Entscheids einzureichen. |